Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site www.epicerie-en-mer.fr est édité par :

• Nom : Arthur GAY
• Entreprise : L'Épicerie en Mer (Micro-entreprise)
• Siège social : 32 rue panhard levassor 33510 Andernos-les-bains
• Email : epicerieenmer@hotmail.com
• Téléphone : 06 59 82 17 71

2. Immatriculation

• SIRET : 103 235 149 000 12
• Immatriculation : Inscrit au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Bordeaux
• TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI.

3. Hébergement

Le site est hébergé par la société OVH SAS :

• Adresse : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
• Site web : www.ovh.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus (textes, logos, graphismes, icônes) présents sur ce site est la propriété exclusive de Arthur GAY. Toute reproduction, distribution ou modification de ces éléments est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

5. Protection des données (RGPD)

Les informations collectées via le panier de commande sont uniquement destinées au traitement de vos achats et ne sont jamais transmises à des tiers. Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous pouvez exercer votre droit d'accès et de rectification aux données vous concernant en nous contactant par email.

6. Vente d'alcool

Conformément à l'article L. 3342-1 du Code de la santé publique, la vente d'alcool à des mineurs est strictement interdite. L'Épicerie en Mer se réserve le droit de demander une pièce d'identité lors de la livraison. L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.